Déposée le 6 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Hydrosphère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNEAU domicilié(e) ZA La Chevalerie - 50570 - MARIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNEAU, M. NEEL Sébastien domicilié(e) ZA La Chevalerie - 50570 - MARIGNY - France.
La marque Hydrosphère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131775.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNEAU, SAS - ZA La Chevalerie - 50570 - MARIGNY - France
TECHNEAU, M. NEEL Sébastien - ZA La Chevalerie - 50570 - MARIGNY - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682843 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Hydrosphère"
